Licence Ouverte Non Commerciale NCL

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Licence

NCL autorise la consultation, la copie, la modification et la distribution gratuites, mais interdit strictement toute utilisation commerciale, sauf autorisation écrite explicite de l'auteur original. NCL n'est pas une licence open source au sens conventionnel ; c'est une licence de partage gratuit et d'interdiction commerciale.

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Clauses principales

• Droits accordés : consultation et copie, modification, distribution (gratuite uniquement), usage privé
• Actes interdits : toute activité commerciale ou usage lucratif, sauf autorisation écrite explicite
• Exigence Copyleft : les versions modifiées doivent être publiées sous NCL ou une licence compatible
• Exigence d'attribution : les versions modifiées doivent conserver l'attribution de l'auteur original
• Clauses supplémentaires : les auteurs peuvent ajouter via LICENSE-ADD des clauses qui ne contredisent pas les clauses principales

Avis

NCL est un cadre de licence générique et ne prescrit aucune loi applicable spécifique. Les auteurs peuvent compléter via LICENSE-ADD des clauses telles que la juridiction, des permissions supplémentaires ou des restrictions supplémentaires, à condition qu'elles ne contredisent pas les clauses principales.

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